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Marques déposées par l'association loi 1901 UNION DES PRODUCTEURS DE VIRÉ-CLESSÉ
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VIRE CLESSE FINE FLEUR DU VIGNOBLE DE BOURGOGNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIRE CLESSE FINE FLEUR DU VIGNOBLE DE BOURGOGNE
UNION DES PRODUCTEURS DE VIRÉ-CLESSÉ Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3304164
Date de dépôt :
13/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/07/2014
VIRE CLESSE FINE FLEUR DU VIGNOBLE DE BOURGOGNE de UNION DES PRODUCTEURS DE VIRÉ-CLESSÉ

Présentation de la marque VIRE CLESSE FINE FLEUR DU VIGNOBLE DE BOURGOGNE

Déposée le 13 juillet 2004 par l'association loi 1901 UNION DES PRODUCTEURS DE VIRÉ-CLESSÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIRE CLESSE FINE FLEUR DU VIGNOBLE DE BOURGOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-35 du 27 août 2004.

Le déposant est l'association loi 1901 UNION DES PRODUCTEURS DE VIRÉ-CLESSÉ domicilié(e) Mairie de VIRÉ,71260 VIRÉ - 71260 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION DES PRODUCTEURS DE VIRÉ-CLESSÉ domicilié(e) Mairie de VIRÉ,71260 VIRÉ - 71260 - France.

La marque VIRE CLESSE FINE FLEUR DU VIGNOBLE DE BOURGOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3304164.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIRE CLESSE FINE FLEUR DU VIGNOBLE DE BOURGOGNE est expirée depuis le 13 juillet 2014.

UNION DES PRODUCTEURS DE VIRÉ-CLESSÉ a également déposé les autres marques suivantes : La goutte d'or de Bourgogne , VIRE-CLESSE FINE FLEUR DU VIGNOBLE DE BOURGOGNE


UNION DES PRODUCTEURS DE VIRÉ-CLESSÉ Association Loi 1901 - Mairie de VIRÉ,71260 VIRÉ - 71260 - France


UNION DES PRODUCTEURS DE VIRÉ-CLESSÉ - Mairie de VIRÉ,71260 VIRÉ - 71260 - France


Inscription le 20 janvier 2005 - Rejet partiel n°406260 - Publication au BOPI 2005-01-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-05

Publication - Publication le 27 août 2004 au BOPI 2004-35

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine Viré-Clessé. Publicité, gestion des affaires commerciales, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Conseils en organisation et en direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires, courrier publicitaire, décoration de vitrines, démonstration de produits, diffusion (distribution) d'échantillons, diffusion d'annonces publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), étude de marché, expertises en affaires, organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité, mises à jour de documentations publicitaires, promotion des ventes (pour des tiers), publication de textes publicitaires, publicité par correspondance, publicité radiophonique ou télévisée, recherche de marché, recueil de données dans un fichier central, renseignements d'affaires, vente aux enchères, gestion de fichiers informatiques, publicité en ligne sur un réseau informatique, services de publicités et d'informations commerciales par réseaux Internet. Restauration (alimentation), services de bars, café-restaurants, restaurants libres-services, cafétérias, services de traiteurs, agences de logement (hôtel, pension), exploitation de terrains de camping, services de camp de vacances (hébergement), services hôteliers, réservation d'hôtels, location de salles de réunions ou de logements temporaires, maison de vacances, pensions, réservation de logements temporaires, de pensions ou d'hôtels.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.